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Prise en charge: Membre de la famille du frontalier

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Behandlungsmöglichkeiten für Angehörige von Grenzgängern

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Prise en charge des soins des ayants droit des travailleurs frontaliers

Les membres de la famille d’un travailleur frontalier qui sont inactifs et sont à sa charge, par exemple son conjoint qui n’exerce pas d’activité professionnelle et ne perçoit pas d’indemnité chômage, ou encore ses enfants, doivent être assurés avec le travailleur frontalier. Toutefois, si l’un des parents est assuré dans le pays de résidence des enfants, ceux-ci doivent obligatoirement être assurés avec ce parent.

Si le travailleur frontalier est assuré en France, ses ayants droit seront assurés gratuitement avec celui-ci. Si le travailleur frontalier est assuré en Allemagne, il faut distinguer le cas de l’assurance publique et celui de l’assurance privée : les assurances publiques assurent gratuitement les ayants droit (modèle de la Familienversicherung), tandis qu’en assurance privée, des cotisations seront dues pour les ayants droit. Si le travailleur frontalier est assuré en Suisse, des cotisations sont dues pour l’assurance des ayants droit.

En règle générale, les frais médicaux des ayants droit d’un travailleur frontalier ne sont pris en charge que s’ils ont été engagés dans leur pays de résidence. Dans quelques cas, la prise en charge de soins effectués dans le pays d’emploi de l’assuré est possible.  

Afin de connaître les modalités d’affiliation des membres de votre famille ou les conditions de prise en charge de leurs frais médicaux, vous pouvez contacter votre caisse d’assurance maladie.

Mis à jour le 05.08.2016